Les institutions publiques françaises et européennes telecharger


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L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des Institutions publiques françaises et européennes est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties: la première partie est consacrée aux Institutions publiques françaises et développe successivement les institutions politiques (le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, la procédure législative, les institutions spécialisées - Conseil constitutionnel, Conseil supérieur de la magistrature, Haute Cour, Cour de justice de la République, Conseil économique, social et environnemental, Conseil d'État, Cour des comptes -, les droits des citoyens et le Défenseur des droits, l'organisation des collectivités territoriales (décentralisation, commune, département, région), puis l'organisation de la justice (ordres judiciaire et administratif); la deuxième partie traite des Institutions publiques européennes en distinguant les institutions politiques européennes et les organes consultatifs (le Conseil européen, le Conseil de l'Union européenne, la Commission européenne, le Parlement européen, la procédure législative, la Cour des comptes européenne, le Comité économique et social européen, le Comité des régions, le médiateur européen), l'institution judiciaire européenne (la Cour de justice des Communautés européennes, le Tribunal de première instance, le Tribunal de la fonction publique de l'UE), les institutions financières européennes (la Banque européenne d'investissement, le système européen des banques centrales, la Banque centrale européenne). Un dernier chapitre est consacré au Traité de Lisbonne.

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