L'assurance vie. Aspects réglementaires. telecharger


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L'assurance vie est un des placements préférés des Français.
Cet ouvrage analyse l'assurance vie sur les plans réglementaire
et technique tant du point de vue du contrat (familier au
juriste) que de l'entreprise (familier à l'actuaire). Il comporte
deux parties : l'assurance vie "classique", avec une
présentation technique qui vise à éclairer, pour des non
techniciens, le Code des assurances : contrats "en cas de vie",
contrats "en cas de décès", et combinaison des deux pour
arriver aux contrats d'assurance vie modernes, voire de
troisième génération comme les variables annuities ; les
régimes spéciaux, notamment les régimes 441 et PERP. Si les
juristes savent comment rédiger une clause bénéficiaire, ils ne
savent pas comment fonctionne réellement un contrat
d'assurance vie. Réciproquement, les techniciens connaissent
mal le cadre juridique dans lequel ils évoluent. Le livre se
positionne entre l'ouvrage purement juridique et l'ouvrage
technique : il doit permettre à des juristes de comprendre
certains enjeux techniques et à des techniciens de mieux
comprendre l'environnement juridique. Il répond ainsi aux
besoins des professionnels, banquiers, assureurs, mutuelles,
institutions de prévoyance, actuaires, experts financiers,
consultants, juristes d'entreprise, comme des étudiants en
assurance ou en droit bancaire.

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