Le droit des parcelles de terrain au Congo (Tome 2) telecharger


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L'origine des contentieux portant sur la propriété des parcelles de terrain déjà immatriculées se trouve dans l'inobservation des procédures légales tant d'acquisition des propriétés immobilières que de délivrance des titres fonciers. L'auteur étudie les mécanismes de délivrance et d'annulation du titre foncier, les conditions d'établissement du nouveau titre foncier, ainsi que la garantie de sécurité juridique qu'offre ce dernier. Il présente les statistiques de la délivrance du titre foncier et propose des solutions pour faciliter son obtention.

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LE CAHIER D'EMILIE - PETITS CARREAUX, 96P, A5 - BOTTES DE PLUIE. EAN : 9782017842316. Editeur : NC | Auteur : XXX. Date de parution : 01/03/2015.
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15 sept. 2006 . de la pièce de théâtre d'Edmond Rostand, Cyrano de Bergerac. ... mythe, comme le héros et comme la légende, a partie liée avec le collectif [. .. transformer et de tout permuter sur ce théâtre de Carnaval, dans cette satire du monde : ... avant de mourir, tout un recueil de Lettres diverses et de Lettres.
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La syncope de champollion ; entre les images et les mots · Max Dorra · Gallimard · Connaissance De L'inconscient; 16 Janvier 2003; 9782070767939.
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